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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELNAT
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Ti'Saine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ti'Saine
CELNAT S.A.

Numéro de dépôt :
98764963
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque Ti'Saine

Déposée le 14 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CELNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ti'Saine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELNAT domicilié(e) Z.I. de BLAVOZY, 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 128 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELNAT S.A. Jean CELLE - France.

La marque Ti'Saine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti'Saine est expirée depuis le 14 décembre 2008.

CELNAT a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , Happy Bio , SOYO , CELNAT , MUESLI DELICE , Ti'Epeautre , Ti'Soja , MUESLI MONTAGNARD , Ti'Avoine , Ti'Seigle


CELNAT S.A. - Z.I. de BLAVOZY, 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France - SIREN 315128983


CELNAT S.A. Jean CELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glâces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines semences ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.